Category: CULTURE JURIDIQUE

Le Conseil de sécurité, Rappelant ses résolutions antérieures et les déclarations de son président concernant la situation en Côte d’Ivoire, en particulier les résolutions 1880 (2009), 1893 (2009), 1911 (2010), 1933 (2010), 1946 (2010), 1962 (2010) et 1975 (2011), Réaffirmant son ferme attachement au respect de la souveraineté, de l’indépendance, de l’intégrité territoriale et de l’unité de la Côte d’Ivoire, et rappelant l’importance des principes de bon voisinage, de non-ingérence et de coopération régionale, Prenant note du rapport du…

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Le Conseil de sécurité, Rappelant ses résolutions antérieures, en particulier les résolutions 1572 (2004), 1893 (2009), 1911 (2010), 1924 (2010), 1933 (2010), 1942 (2010), 1946 (2010), 1951 (2010), 1962 (2010), 1967 (2011), 1968 (2011) et les déclarations de son président sur la situation en Côte d’Ivoire, ainsi que la résolution 1938 (2010) relative à la situation au Libéria, Réaffirmant son ferme attachement au respect de la souveraineté, de l’indépendance, de l’intégrité territoriale et de l’unité de la Côte d’Ivoire,…

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Le Conseil de sécurité, Rappelant ses résolutions antérieures, en particulier les résolutions 1893 (2009), 1911 (2010), 1924 (2010), 1933 (2010), 1942 (2010), 1946 (2010) et 1951 (2010), et les déclarations de son président relatives à la situation en Côte d’Ivoire, ainsi que sa résolution 1938 (2010) relative à la situation au Libéria, Réaffirmant son ferme attachement à la souveraineté, à l’indépendance, à l’intégrité territoriale et à l’unité de la Côte d’Ivoire, et rappelant l’importance des principes de bon voisinage,…

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Le Conseil de sécurité, Rappelant ses résolutions antérieures et les déclarations de son président sur la situation en Côte d’Ivoire et dans la sous-région, Prenant note de la lettre datée du 22 novembre 2010 adressée par le Secrétaire général et concernant le deuxième tour des élections qui doit se dérouler le 28 novembre 2010 en Côte d’Ivoire, Rappelant les arrangements de coopération entre missions prévus aux paragraphes 4 à 6 de la résolution 1609 (2005) du Conseil de sécurité,…

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Le Conseil de sécurité, Rappelant ses résolutions antérieures, en particulier les résolutions 1880 (2009), 1893 (2009), 1911 (2010) et 1933 (2010), et les déclarations de son président relatives à la situation en Côte d’Ivoire, Réaffirmant son ferme attachement à la souveraineté, à l’indépendance, à l’intégrité territoriale et à l’unité de la Côte d’Ivoire, et rappelant l’importance des principes de bon voisinage, de non-ingérence et de coopération régionale, Prenant note du rapport du Secrétaire général daté du 20 mai 2010…

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Le Conseil de sécurité, Rappelant sa précédente résolution 1933 (2010) concernant la Côte d’Ivoire et, conformément aux dispositions du paragraphe 20 de ladite résolution, rappelant son intention d’envisager, pour une période de temps limitée avant et après les élections, un accroissement au total de 500 hommes au plus des effectifs militaires et de police autorisés, Rappelant la lettre en date du 14 septembre 2010 (S/2010/485), par laquelle le Secrétaire général recommande de porter provisoirement de 8 650 à 9…

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Le Conseil de sécurité, Rappelant ses résolutions antérieures, en particulier les résolutions 1924 (2010), 1911 (2010) et 1893 (2009), et les déclarations de son président relatives à la situation en Côte d’Ivoire, ainsi que sa résolution 1885 (2009) relative à la situation au Libéria, Réaffirmant son ferme attachement à la souveraineté, à l’indépendance, à l’intégrité territoriale et à l’unité de la Côte d’Ivoire, et rappelant l’importance des principes de bon voisinage, de non-ingérence et de coopération régionale, Rappelant qu’il…

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Le Conseil de sécurité, Rappelant ses résolutions antérieures, en particulier les résolutions 1911 (2010) et 1893 (2009), et les déclarations de son président relatives à la situation en Côte d’Ivoire, ainsi que la résolution 1885 (2009) relative à la situation au Libéria, Considérant que les recommandations relatives à la révision du mandat de l’Opération des Nations Unies en Côte d’Ivoire (ONUCI) que le Secrétaire général a faites dans son rapport du 20 mai 2010 (S/2010/245) doivent être soigneusement examinées,…

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