CHAPITRE III : LES CONCILES PARTICULIERS
CAN. 439 § 1. Le concile plénier, c’est-à-dire celui qui réunit toutes les Églises particulières d’une même conférence des Évêques, sera célébré, chaque fois qu’il apparaîtra nécessaire ou utile à cette conférence, avec l’approbation du Siège Apostolique. § 2. La règle établie au § 1 vaut aussi pour la célébration du concile provincial dans la province ecclésiastique dont les limites coïncident avec le territoire national. CAN. 440 § 1. Le concile provincial qui réunit les diverses Églises particulières…