CHAPITRE  2 : USUFRUIT

02 – Qu’est-ce que l’usufruit attribue comme droits ?

03 – Quels sont les droits de l’usufruitier ?

04 – Que doit faire l’usufruitier lorsque l’usufruit comprend de l’argent ou des choses qui peuvent se détériorer ?

05 – Quelles sont les règles qui régissent l’usufruit contenant des arbres et taillis ?

06 – Est-il possible de vendre son droit d’usufruit ?

07 – L’usufruitier prend-il les choses dans l’état dans lequel elles se trouvent ?

08 – Qui a la charge des réparations de l’objet mis en usufruit ?

09 – Est-ce le légataire qui s’acquitte des frais relatifs au legs fait par un testateur ?

10 – Que doit faire l’usufruitier lorsqu’un tiers commet une usurpation sur le fonds ?

 11 – Un usufruit peut-il être établi sur des animaux ?

12 – Les créanciers de l’usufruitier peuvent-ils intervenir dans les contestations pour la conservation de leurs droits?

13 – Combien de temps dure l’usufruit qui n’est pas accordé à des particuliers ?

14 – La vente de la chose sujette à usufruit modifie-t-elle le droit de l’usufruitier ?

15 – Que se passe-t-il lorsque la chose soumise à usufruit est détruite ?

16 – Comment prend fin l’usufruit ?