LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE ADOPTEE LORS DU SOMMET DE LA TERRE A RIO DE JANEIRO, EN 1992

TITRE I : OBJECTIFS, EMPLOI DES TERMES ET PRINCIPES (ART. 1 – 3)

TITRE II : CHAMP D’APPLICATION (ART. 4 – 5)

TITRE III : UTILISATION ET CONSERVATION DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE (ART. 6 – 11)

TITRE IV : RECHERCHE, EDUCATION ET ETUDES D’IMPACT (ART. 12 – 14)

TITRE V : ACCES AUX RESSOURCES ET A LA TECHNOLOGIE (ART. 15 – 18)

TITRE VI : REPARTITION DES AVANTAGES (ART. 19)

TITRE VII : RESSOURCES FINANCIERES (ART. 20 – 22)

TITRE VIII : CONFERENCE DES PARTIES (ART. 23 – 42)

TITRE IX : ANNEXES (ART. 1 – 17)

TITRE X : CONCILIATION (ART. 1 – 6)

LES ETATS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE ADOPTEE LORS DU SOMMET DE LA TERRE A RIO DE JANEIRO, EN 1992