LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE ADOPTEE LORS DU SOMMET DE LA TERRE A RIO DE JANEIRO, EN 1992 TITRE I : OBJECTIFS, EMPLOI DES TERMES ET PRINCIPES (ART. 1 – 3) TITRE II : CHAMP D’APPLICATION (ART. 4 – 5) TITRE III : UTILISATION ET CONSERVATION DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE (ART. 6 – 11) TITRE IV : RECHERCHE, EDUCATION ET ETUDES D’IMPACT (ART. 12 – 14) TITRE V : ACCES AUX RESSOURCES ET A LA TECHNOLOGIE (ART. 15 – 18) TITRE VI : REPARTITION DES AVANTAGES (ART. 19) TITRE VII : RESSOURCES FINANCIERES (ART. 20 – 22) TITRE VIII : CONFERENCE DES PARTIES (ART. 23 – 42) TITRE IX : ANNEXES (ART. 1 – 17) TITRE X : CONCILIATION (ART. 1 – 6) LES ETATS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE ADOPTEE LORS DU SOMMET DE LA TERRE A RIO DE JANEIRO, EN 1992