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(LOI N° 60-403 DU 10 DECEMBRE 1960, ORGANISANT L’ORDRE TITRE I : ORGANISATION ET COMPOSITION DE L’ORDRE (ART. 1 – 5) TITRE II : FORME DE LA DECORATION ET MANIERE DE LA PORTER (ART. 6 – 8) TITRE III : ADMISSION ET AVANCEMENT DANS L’ORDRE (ART. 16 – 19) TITRE IV : CEREMONIAL DE RECEPTION DES MEMBRES DE L’ORDRE (ART. 20 – 22) TITRE V : DELIVRANCE DES BREVETS ET INSIGNES (ART. 23) TITRE VI : DISCIPLINE DE L’ORDRE (ART. 24 – 27) TITRE VII : ADMINISTRATION DE L’ORDRE (ART. 28 – 33) TITRE VIII : MEDAILLE DU MERITE DE LA REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE (ART. 34) TITRE IX : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (ART. 35 – 38) TEXTES MODIFIANT ET/OU COMPLETANT LE CODE DU TRAVAIL |