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(LOI N° 60-403 DU 10 DECEMBRE 1960, ORGANISANT L’ORDRE
NATIONAL DE LA REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE)
TITRE I : ORGANISATION ET COMPOSITION DE L’ORDRE (ART. 1 – 5)
TITRE II : FORME DE LA DECORATION ET MANIERE DE LA PORTER (ART. 6 – 8)
TITRE III : ADMISSION ET AVANCEMENT DANS L’ORDRE (ART. 16 – 19)
TITRE IV : CEREMONIAL DE RECEPTION DES MEMBRES DE L’ORDRE (ART. 20 – 22)
TITRE V : DELIVRANCE DES BREVETS ET INSIGNES (ART. 23)
TITRE VI : DISCIPLINE DE L’ORDRE (ART. 24 – 27)
TITRE VII : ADMINISTRATION DE L’ORDRE (ART. 28 – 33)
TITRE VIII : MEDAILLE DU MERITE DE LA REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE (ART. 34)
TITRE IX : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (ART. 35 – 38) |