Comment calcule-t-on les heures supplémentaires ?

CAS PRATIQUE N° 1

TRAVAILLE PAYE AU MOIS

Madame Kouadjané de la société loidici.com a un salaire de base mensuel de 350.000 FCFA et au cours du mois d’octobre 2012, elle a effectué les heures de travail suivantes :

PERIODES	HEURES DE TRAVAIL	TEMPS D’EXECUTION
Du 1^er au 05 octobre 2012	44 Heures	Dimanche dans la nuit
Du 08 au 12 octobre 2012	47 Heures	Dimanche dans la journée
Du 15 au 19 octobre 2012	52 Heures	Au- delà de 46 heures
Du 22 au 26 octobre 2012	42 Heures	Entre la 41^èmeet la 46ème heure
Du 29 au 31 octobre 2012	24 Heures	–

Quelle sera la majoration du salaire de Madame Kouadjané ?

CAS PRATIQUE N° 2

TRAVAILLE PAYE A L’HEURE

Monsieur Senoufo employé également à loidici.com est payé à 1.500 F/l’heure et a effectué les heures de travail suivantes :

PERIODES	HEURES DE TRAVAIL
Du 1^er au 04 mai 2012	45 Heures
Du 07 au 11 mai 2012	42 Heures
Du 14 au 18 mai 2012	49 Heures
Du 21 au 25 mai 2012	46 Heures
Du 28 au 31 mai 2012	32 Heures

Quelle sera la majoration du salaire de Monsieur Senoufo ?

CORRECTION DU CAS PRATIQUE N° 1

TRAVAILLER PAYE AU MOIS

Les éléments pour calculer les heures supplémentaires sont :

1°) Le salaire de base de Madame Kouadjané qui figure sur son bulletin de paie est de 350 000 FCFA.

2°) La durée mensuelle de travail = 40¹ x 52² = 173,33
12³

(1) 40 = 40 heures qui représentent la durée normale de travail ;
(2) 52 = Nombre de semaines dans l’année ;
(3) 12 = Nombre de mois dans l’année.

3°) Le taux horaire = Salaire de base mensuel
173,33

Salaire de base mensuelle : 350.000 F

Taux horaire = 350.000 = 2.019 F
173, 33

4°) Le nombre d’heures supplémentaires effectués par Madame Kouadjané :

PERIODES	NOMBRE D’HEURES	HEURES SUPPLEMENTAIRES DE LA SEMAINE
Du 1^er au 05 octobre	44 Heures	4 Heures (44-40 = 4)
Du 08 au 12 octobre	47 Heures	7 Heures (47-40 = 7)
Du 15 au 19 octobre	52 Heures	12 Heures (52-40 =12)
Du 22 au 26 octobre	42 Heures	2 Heures (42-40 = 2)
DU 29 au 31 octobre	24 Heures	–

Périodes pendant lesquelles ces heures supplémentaires ont été exécutées :

HEURES SUPPLEMENTAIRES	PERIODE D’EXECUTION	TAUX DE MAJORATION
04 Heures	Dimanche dans la nuit	100 %
07 Heures	Dimanche dans la journée	75 %
12 Heures	Au- delà de 46 heures	50 %
02 Heures	Entre la 41^ème et la 46^ème heure	15 %
00 Heure	Pas d’heure supplémentaire	–

1°) Heures supplémentaires au taux de 15 % =

2.019 F¹+ (2.019 F x 15)² x 2 = 2.625 F
100

(1) 2019 : Heure normale effectuée par Madame Kouadjané

(2) (2.019 F x 15)* x 2 : Majoration
100*

2°) Heures supplémentaires au taux de 50 % =

2.019 F + (2.019 F x 50) x 12 = 14.139 F
100

3°) Heures supplémentaires au taux de 75 % =

2.019 F + (2.019 F x 75) x 7 = 12.617 F
100

4°) Heures supplémentaires au taux de 100 % =

2.019 F + (2.019 F x 100) x 4 = 10.095 F
100

Total majoration = 2.625 F + 14.139 F + 12.617 F + 10.095 F = 39.476 FCFA

CORRECTION DU CAS PRATIQUE N° 2

TRAVAILLER PAYE A L’HEURE

Pour le travailleur payé à l’heure, le calcul s’effectue comme suit :

Salaire horaire de Monsieur Senoufo = 1.500 F

Heures supplémentaires effectuées :

PERIODES	NOMBRE D’HEURES	HEURES SUPPLEMENTAIRES DE LA SEMAINE
Du 1 au 4 mai	45 Heures	5 Heure (45 – 40 = 5)
Du 7 au 11 mai	42 Heures	2 Heures (42 – 40 = 2)
Du 14 au 18 mai	49 Heures	9 Heures (49 – 40 = 9)
Du 21 au 25 mai	46 Heures	6 Heures (46 – 40 = 6)
Du 28 au 31 mai	32 Heures	–

Périodes auxquelles ces heures supplémentaires ont été exécutées :

HEURES SUPPLEMENTAIRES	TEMPS D’EXECUTION	MAJORATION
05 Heures	Jour férié et dimanche nuit	100 %
02 Heures	Journée du dimanche	75 %
09 Heures	Au- delà de 46 heures	50 %
06 Heures	Entre la 41^ème et la 46^ème heure	15 %
00 Heures	Pas d’heure supplémentaire	–

01°) Heures supplémentaires au taux de 15 % =

1500 F + (1.500F x 15 ) x 6 = 2.850 F
100

02°) Heures supplémentaires au taux de 50 % =

1500 F + (1.500F x 50 ) x 9 = 8.250 F
100

03°) Heures supplémentaires au taux de 75 % =

1500 F + (1.500F x 75 ) x 2 = 3.750 F

04°) Heures supplémentaires au taux de 100 % =

1500 F + (1.500F x 100) x 5 = 9.000 F
100

Total majoration = 2.850 F + 8.250 F + 3.750 F + 9.000 F = 23.850 F