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RECUEIL DE TEXTES DE LOIS EN VENTE GRAND FORMAT – COUVERTURE CARTONNEE – 860 PAGES – 20.000 FCFA Adresse pour commander : loidici01@gmail.com
* LE CODE DE L’ENVIRONNEMENT. * LE CODE FORESTIER. * LE CODE DE L’EAU. * LE PRINCIPE POLLUEUR-PAYEUR. * LE CENTRE IVOIRIEN ANTIPOLLUTION » (CIAPOL). * L’AGENCE NATIONALE DE L’ENVIRONNEMENT (ANDE). * L’OFFICE IVOIRIEN DES PARCS ET RESERVES (O.I.P.R.). * LA GESTION DU FONDS SPECIAL DES PARCS NATIONAUX. * LES MODALITES D’HABILITATION EN QUALITE D’OFFICIER JUDICIAIRE DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS DES PARCS NATIONAUX ET RESERVES NATURELLES ET DES EAUX ET FORÊTS. * LA PROTECTION DE LA FAUNE ET L’EXERCICE DE LA CHASSE. * LE REGIME DES PERMIS DE CHASSE ET LES MODALITES DE LEURS ATTRIBU-TIONS. * LA LICENCE DE GUIDE DE CHASSE. * LE TRAFIC, LA CIRCULATION, L’IMPORTATION, L’EXPORTATION DES TROPHEES D’ANIMAUX PROTEGES ET SPECTACULAIRES ET DE LEURS DEPOUILLES. * LA REGLEMENTATION DE LA DETENTION DES IVOIRES. * LES PROCEDURES DE CLASSEMENT ET DE DECLASSEMENT DES FORÊTS DOMA-NIALES. * LES PROCEDURES DE CLASSEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATURELLES. * LA REPARTITION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITU-TIONS, DOMMAGES-INTERÊTS, CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE DE LA CHASSE. * LA REPARTI¬TION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITUTIONS, DOMMAGES-INTERÊTS. CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE FOR. * LA PROTECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’ENVIRONNEMENT CONTRE LES EFFETS DES DECHETS INDUSTRIELS TOXIQUES ET N* UCLEAIRES ET DES SUBSTANCES NOCIVES. * L’ORGANISATION DES SECOURS EN CAS DE SINISTRE TECHNOLOGIQUE DANS LES INSTALLATIONS DES HYDROCARBURES ET DE LA CHIMIE. * LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN ET LAGUNAIRE. * LES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT. * LA GESTION ET LE FINANCEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATIONALES. * L’AUDIT ENVIRONNEMENTAL. * LA REGLEMENTATION DES REJETS ET EMISSIONS DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT. * L’ORIENTATION SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE. * LA REGLEMENTATION DES EMISSIONS DE BRUITS DE VOISINAGE * LA QUALITE DE L’AIR. * LES MODALITES DE MISES A FEU AUTORISEES. * LA PROFESSION D’EXPLOITANT FORESTIER. * L’ORIENTATION AGRICOLE. * L’ACCORD DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES… |