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RECUEIL DE TEXTES DE LOIS EN VENTE GRAND FORMAT – COUVERTURE CARTONNEE – 644 PAGES – 20.000 FCFA CONTACT : (225) 07 08 08 08 42
* LA LOI RELATIVE AU SPORT. * LES ATTRIBUTIONS DU MINISTERE DES SPORTS ET DES LOISIRS. * L’INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (INJS). * L’OFFICE NATIONAL DES SPORTS (ONS). * L’OFFICE IVOIRIEN DES SPORTS SCOLAIRES ET UNIVERSITAIRES (OISSU). * LA CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LE DOPAGE DANS LE SPORT. * LE CODE MONDIAL ANTIDOPAGE. * LES LISTES DES INTERDICTIONS. * STANDARD INTERNATIONAL POUR LES CONTRÔLES ET LES ENQUÊTES. * STANDARD INTERNATIONAL POUR LES LABORATOIRES. * STANDARD INTERNATIONAL POUR LES AUTORISATIONS D’USAGE A DES FINS THERAPEUTIQUES (AUT). * STANDARD INTERNATIONAL POUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS. * L’ORDRE DU MERITE SPORTIF. * L’ORGANISATION DES SPORTS CIVILS. * L’ORGANISATION DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT DANS LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT. * LES SPORTS ET LOISIRS. * LA DELEGATION DE POUVOIRS AUX FEDERATIONS SPORTIVES. * LES CONDITIONS ET MODALITES D’OCTROI, DE SUSPENSION ET DE RETRAIT DE L’AGREMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES, AUX FEDERATIONS SPORTIVES, AUX GROUPEMENTS SPORTIFS ET AUX SOCIETES SPORTIVES. * LE STATUT DE SPORTIF DE HAUT-NIVEAU. * LA CONVENTION-TYPE A LAQUELLE EST SUBORDONNEE LA CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELS SIGNEE ENTRE L’ETAT ET LES FEDERATIONS OU LES ASSOCIATIONS SPORTIVES. * LE TRIBUNAL ARBTRAL DU SPORT (TAS)… |