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15 – DROIT DE L’ENVIRONNEMENT- TOUT EN UN GRAND FORMAT – COUVERTURE CARTONNEE – 20.000 FCFA/30,50 Euros &&&&&&&&&&&&&&&&&&&&
1°) LE CODE DE L’ENVIRONNEMENT. 2°) LE CODE FORESTIER. 3°) LE CODE DE L’EAU. 4°) LE PRINCIPE POLLUEUR-PAYEUR. 5°) LE CENTRE IVOIRIEN ANTIPOLLUTION » (CIAPOL). 6°) L’AGENCE NATIONALE DE L’ENVIRONNEMENT (ANDE). 7°) L’OFFICE IVOIRIEN DES PARCS ET RESERVES (O.I.P.R.). 8°) LA GESTION DU FONDS SPECIAL DES PARCS NATIONAUX. 9°) LES MODALITES D’HABILITATION EN QUALITE D’OFFICIER JUDICIAIRE DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS DES PARCS NATIONAUX ET RESERVES NATURELLES ET DES EAUX ET FORÊTS. 10°) LA PROTECTION DE LA FAUNE ET L’EXERCICE DE LA CHASSE. 11°) LE REGIME DES PERMIS DE CHASSE ET LES MODALITES DE LEURS ATTRIBU-TIONS. 12°) LA LICENCE DE GUIDE DE CHASSE. 13°) LE TRAFIC, LA CIRCULATION, L’IMPORTATION, L’EXPORTATION DES TROPHEES D’ANIMAUX PROTEGES ET SPECTACULAIRES ET DE LEURS DEPOUILLES. 14°) LA REGLEMENTATION DE LA DETENTION DES IVOIRES. 15°) LES PROCEDURES DE CLASSEMENT ET DE DECLASSEMENT DES FORÊTS DOMA-NIALES. 16°) LES PROCEDURES DE CLASSEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATURELLES. 17°) LA REPARTITION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITU-TIONS, DOMMAGES-INTERÊTS, CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE DE LA CHASSE. 18°) LA REPARTI¬TION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITUTIONS, DOMMAGES-INTERÊTS. CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE FOR. 19°) LA PROTECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’ENVIRONNEMENT CONTRE LES EFFETS DES DECHETS INDUSTRIELS TOXIQUES ET NUCLEAIRES ET DES SUBSTANCES NOCIVES. 20°) L’ORGANISATION DES SECOURS EN CAS DE SINISTRE TECHNOLOGIQUE DANS LES INSTALLATIONS DES HYDROCARBURES ET DE LA CHIMIE. 21°) LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN ET LAGUNAIRE. 22°) LES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT. 23°) LA GESTION ET LE FINANCEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATIONALES. 24°) L’AUDIT ENVIRONNEMENTAL. 25°) LA REGLEMENTATION DES REJETS ET EMISSIONS DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT. 26°) L’ORIENTATION SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE. 27°) LA REGLEMENTATION DES EMISSIONS DE BRUITS DE VOISINAGE 28°) LA QUALITE DE L’AIR. 29°) LES MODALITES DE MISES A FEU AUTORISEES. 30°) LA PROFESSION D’EXPLOITANT FORESTIER. 31°) L’ORIENTATION AGRICOLE. 32°) L’ACCORD DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES…. |