15 – DROIT DE L’ENVIRONNEMENT – TOUT EN UN – EN VENTE

RECUEILS DE TEXTES DE LOIS EN VENTE

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1°) LE CODE DE L’ENVIRONNEMENT.

2°) LE CODE FORESTIER.

3°) LE CODE DE L’EAU.

4°) LE PRINCIPE POLLUEUR-PAYEUR.

5°) LE CENTRE IVOIRIEN ANTIPOLLUTION » (CIAPOL).

6°) L’AGENCE NATIONALE DE L’ENVIRONNEMENT (ANDE).

7°) L’OFFICE IVOIRIEN DES PARCS ET RESERVES (O.I.P.R.).

8°) LA GESTION DU FONDS SPECIAL DES PARCS NATIONAUX.

9°) LES MODALITES D’HABILITATION EN QUALITE D’OFFICIER JUDICIAIRE DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS DES PARCS NATIONAUX ET RESERVES NATURELLES ET DES EAUX ET FORÊTS.

10°) LA PROTECTION DE LA FAUNE ET L’EXERCICE DE LA CHASSE.

11°) LE REGIME DES PERMIS DE CHASSE ET LES MODALITES DE LEURS ATTRIBU-TIONS.

12°) LA LICENCE DE GUIDE DE CHASSE.

13°) LE TRAFIC, LA CIRCULATION, L’IMPORTATION, L’EXPORTATION DES TROPHEES D’ANIMAUX PROTEGES ET SPECTACULAIRES ET DE LEURS DEPOUILLES.

14°) LA REGLEMENTATION DE LA DETENTION DES IVOIRES.

15°) LES PROCEDURES DE CLASSEMENT ET DE DECLASSEMENT DES FORÊTS DOMA-NIALES.

16°) LES PROCEDURES DE CLASSEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATURELLES.

17°) LA REPARTITION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITU-TIONS, DOMMAGES-INTERÊTS, CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE DE LA CHASSE.

18°) LA REPARTI¬TION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITUTIONS, DOMMAGES-INTERÊTS. CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE FOR.

19°) LA PROTECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’ENVIRONNEMENT CONTRE LES EFFETS DES DECHETS INDUSTRIELS TOXIQUES ET NUCLEAIRES ET DES SUBSTANCES NOCIVES.

20°) L’ORGANISATION DES SECOURS EN CAS DE SINISTRE TECHNOLOGIQUE DANS LES INSTALLATIONS DES HYDROCARBURES ET DE LA CHIMIE.

21°) LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN ET LAGUNAIRE.

22°) LES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT.

23°) LA GESTION ET LE FINANCEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATIONALES.

24°) L’AUDIT ENVIRONNEMENTAL.

25°) LA REGLEMENTATION DES REJETS ET EMISSIONS DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT.

26°) L’ORIENTATION SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE.

27°) LA REGLEMENTATION DES EMISSIONS DE BRUITS DE VOISINAGE

28°) LA QUALITE DE L’AIR.

29°) LES MODALITES DE MISES A FEU AUTORISEES.

30°) LA PROFESSION D’EXPLOITANT FORESTIER.

31°) L’ORIENTATION AGRICOLE.

32°) L’ACCORD DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES….