RECUEIL DE TEXTES DE LOIS ACTUALISES
FORMAT PAPIER – GRAND FORMAT – COUVERTURE CARTONNEE
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- LE CODE DE L’ENVIRONNEMENT.
- LE CODE FORESTIER.
- LE CODE DE L’EAU.
- LE PRINCIPE POLLUEUR-PAYEUR.
- LE CENTRE IVOIRIEN ANTIPOLLUTION » (CIAPOL).
- L’AGENCE NATIONALE DE L’ENVIRONNEMENT (ANDE).
- L’OFFICE IVOIRIEN DES PARCS ET RESERVES (O.I.P.R.).
- LA GESTION DU FONDS SPECIAL DES PARCS NATIONAUX.
- LES MODALITES D’HABILITATION EN QUALITE D’OFFICIER JUDICIAIRE DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS DES PARCS NATIONAUX ET RESERVES NATURELLES ET DES EAUX ET FORÊTS.
- LA PROTECTION DE LA FAUNE ET L’EXERCICE DE LA CHASSE.
- LE REGIME DES PERMIS DE CHASSE ET LES MODALITES DE LEURS ATTRIBU-TIONS.
- LA LICENCE DE GUIDE DE CHASSE.
- LE TRAFIC, LA CIRCULATION, L’IMPORTATION, L’EXPORTATION DES TROPHEES D’ANIMAUX PROTEGES ET SPECTACULAIRES ET DE LEURS DEPOUILLES.
- LA REGLEMENTATION DE LA DETENTION DES IVOIRES.
- LES PROCEDURES DE CLASSEMENT ET DE DECLASSEMENT DES FORÊTS DOMA-NIALES.
- LES PROCEDURES DE CLASSEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATURELLES.
- LA REPARTITION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITU-TIONS, DOMMAGES-INTERÊTS, CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE DE LA CHASSE.
- LA REPARTI¬TION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITUTIONS, DOMMAGES-INTERÊTS. CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE FOR.
- LA PROTECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’ENVIRONNEMENT CONTRE LES EFFETS DES DECHETS INDUSTRIELS TOXIQUES ET NUCLEAIRES ET DES SUBSTANCES NOCIVES.
- L’ORGANISATION DES SECOURS EN CAS DE SINISTRE TECHNOLOGIQUE DANS LES INSTALLATIONS DES HYDROCARBURES ET DE LA CHIMIE.
- LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN ET LAGUNAIRE.
- LES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT.
- LA GESTION ET LE FINANCEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATIONALES.
- L’AUDIT ENVIRONNEMENTAL.
- LA REGLEMENTATION DES REJETS ET EMISSIONS DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT.
- L’ORIENTATION SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE.
- LA REGLEMENTATION DES EMISSIONS DE BRUITS DE VOISINAGE
- LA QUALITE DE L’AIR.
- LES MODALITES DE MISES A FEU AUTORISEES.
- LA PROFESSION D’EXPLOITANT FORESTIER.
- L’ORIENTATION AGRICOLE.
- L’ACCORD DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES…
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