DROIT DE L’ENVIRONNEMENT – TOUT EN UN

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* LE CODE DE L’ENVIRONNEMENT.

* LE CODE FORESTIER.

* LE CODE DE L’EAU.

* LE PRINCIPE POLLUEUR-PAYEUR.

* LE CENTRE IVOIRIEN ANTIPOLLUTION » (CIAPOL).

* L’AGENCE NATIONALE DE L’ENVIRONNEMENT (ANDE).

* L’OFFICE IVOIRIEN DES PARCS ET RESERVES O.I.P.R.).

* LA GESTION DU FONDS SPECIAL DES PARCS NATIONAUX.

* LES MODALITES D’HABILITATION EN QUALITE D’OFFICIER JUDICIAIRE DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS DES PARCS NATIONAUX ET RESERVES NATURELLES ET DES EAUX ET FORÊTS.

* LA PROTECTION DE LA FAUNE ET L’EXERCICE DE LA CHASSE.

* LE REGIME DES PERMIS DE CHASSE ET LES MODALITES DE LEURS ATTRIBU¬TIONS.

* LA LICENCE DE GUIDE DE CHASSE.

* LE TRAFIC, LA CIRCULATION, L’IMPORTATION, L’EXPORTATION DES TROPHEES D’ANIMAUX PROTEGES ET SPECTACULAIRES ET DE LEURS DEPOUILLES.

* LA REGLEMENTATION DE LA DETENTION DES IVOIRES.

* LES PROCE¬DURES DE CLASSEMENT ET DE DECLASSEMENT DES FORÊTS DOMA¬NIALES.

* LES PROCEDURES DE CLASSEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATURELLES.

* LA REPARTITION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITU¬TIONS, DOMMAGES-INTERÊTS, CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE DE LA CHASSE.

* LA REPARTITION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITU¬TIONS, DOMMAGES-INTERÊTS. CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE FORESTIERE.

* LA PROTECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’ENVIRONNEMENT CONTRE LES EFFETS DES DECHETS INDUSTRIELS TOXIQUES ET NUCLEAIRES ET DES SUBSTANCES NOCIVES.

* L’ORGANISATION DES SECOURS EN CAS DE SINISTRE TECHNOLOGIQUE DANS LES INSTALLATIONS DES HYDROCARBURES ET DE LA CHIMIE.

* LES REGLES ET PROCEDURES APPLICABLES AUX ETUDES RELATIVES A L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DES PROJETS DE DEVELOPPEMENT.

* LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN ET LAGUNAIRE.

* LES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT.

* LA GESTION ET LE FINANCEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATURELLES.

* L’UNITE DE POLICE POUR LA CONSTATATION ET LA REPRESSION DES INFRACTIONS A LA REGLEMENTATION RELATIVE A LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN, LAGUNAIRE ET DU LITTORAL, ET INSTITUANT UNE UNITE DE POLICE POUR LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES MILIEUX RECEPTEURS (SOL-EAU-AIR).

* L’AUDIT ENVIRONNEMENTAL.

* LES PROCEDURS APPLICABLES AUX ETUDES RELATIVES A L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DES PROJETS DE DEV.ELOPPEMENT.

* LA REGLEMENTATION DES REJETS ET EMISSIONS DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT.

* L’ORIENTATION SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE.

* LA REGLEMENTATION DES EMISSIONS DE BRUITS DE VOISINAGE.

* LA QUALITE DE L’AIR.

* LES MODALITES DE MISES A FEU AUTORISEES.

* LA PROFESSION D’EXPLOITANT FORESTIER.

* L’ORIENTATION AGRICOLE.

* LA POLITIQUE DE LA CEDEAO EN MATIERE DE PREVENTION DES CATASTROPHES.

* LA CONVENTION RAMSAR OU CONVENTION RELATIVE AUX ZONES HUMIDES D’IMPORTANCE INTERNATIONALE PARTICULIEREMENT COMME HABITATS DES OISEAUX D’EAU.

* LA CONVENTION CITES OU CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D’EXTINCTION.

* L’ACCORD DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES.

MISE A JOUR 2019 :

UNE ETUDE SUR L’EVALUATION DES RISQUES POUR LA SANTE HUMAINE DES GAZ D’ECHAPPEMENT DES MOTEURS A ESSENCE.