19 – DROIT DU SPORT – TOUT EN UN – EN VENTE

RECUEILS DE TEXTES DE LOIS EN VENTE

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1°) LA LOI RELATIVE AU SPORT.

2°) LES ATTRIBUTIONS DU MINISTERE DES SPORTS ET DES LOISIRS.

3°) L’INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (INJS).

4°) L’OFFICE NATIONAL DES SPORTS (ONS).

5°) L’OFFICE IVOIRIEN DES SPORTS SCOLAIRES ET UNIVERSITAIRES (OISSU).

6°) LA CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LE DOPAGE DANS LE SPORT.

7°) LE CODE MONDIAL ANTIDOPAGE.

8°) LES LISTES DES INTERDICTIONS.

9°) STANDARD INTERNATIONAL POUR LES CONTRÔLES ET LES ENQUÊTES.

10°) STANDARD INTERNATIONAL POUR LES LABORATOIRES.

11°) STANDARD INTERNATIONAL POUR LES AUTORISATIONS D’USAGE A DES FINS THERAPEUTIQUES (AUT).

12°) STANDARD INTERNATIONAL POUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS.

13°) L’ORDRE DU MERITE SPORTIF.

14°) L’ORGANISATION DES SPORTS CIVILS.

15°) L’ORGANISATION DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT DANS LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT.

16°) LES SPORTS ET LOISIRS.

17°) LA DELEGATION DE POUVOIRS AUX FEDERATIONS SPORTIVES.
LES CONDITIONS ET MODALITES D’OCTROI, DE SUSPENSION ET DE RETRAIT DE L’AGREMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES, AUX FEDERATIONS SPORTIVES, AUX GROUPEMENTS SPORTIFS ET AUX SOCIETES SPORTIVES.

18°) LE STATUT DE SPORTIF DE HAUT-NIVEAU.

19°) LA CONVENTION-TYPE A LAQUELLE EST SUBORDONNEE LA CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELS SIGNEE ENTRE L’ETAT ET LES FEDERATIONS OU LES ASSOCIATIONS SPORTIVES.

20°) LE TRIBUNAL ARBTRAL DU SPORT (TAS).