RECUEIL DE TEXTES DE LOIS ACTUALISES
FORMAT PAPIER – GRAND FORMAT – COUVERTURE CARTONNEE
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- LA LOI RELATIVE AU SPORT.
- LES ATTRIBUTIONS DU MINISTERE DES SPORTS ET DES LOISIRS.
- L’INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (INJS).
- L’OFFICE NATIONAL DES SPORTS (ONS).
- L’OFFICE IVOIRIEN DES SPORTS SCOLAIRES ET UNIVERSITAIRES (OISSU).
- LA CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LE DOPAGE DANS LE SPORT.
- LE CODE MONDIAL ANTIDOPAGE.
- LES LISTES DES INTERDICTIONS.
- STANDARD INTERNATIONAL POUR LES CONTRÔLES ET LES ENQUÊTES.
- STANDARD INTERNATIONAL POUR LES LABORATOIRES.
- STANDARD INTERNATIONAL POUR LES AUTORISATIONS D’USAGE A DES FINS THERAPEUTIQUES (AUT).
- STANDARD INTERNATIONAL POUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS.
- L’ORDRE DU MERITE SPORTIF.
- L’ORGANISATION DES SPORTS CIVILS.
- L’ORGANISATION DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT DANS LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT.
- LES SPORTS ET LOISIRS.
- LA DELEGATION DE POUVOIRS AUX FEDERATIONS SPORTIVES.
- LES CONDITIONS ET MODALITES D’OCTROI, DE SUSPENSION ET DE RETRAIT DE L’AGREMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES, AUX FEDERATIONS SPORTIVES, AUX GROUPEMENTS SPORTIFS ET AUX SOCIETES SPORTIVES.
- LE STATUT DE SPORTIF DE HAUT-NIVEAU.
- LA CONVENTION-TYPE A LAQUELLE EST SUBORDONNEE LA CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELS SIGNEE ENTRE L’ETAT ET LES FEDERATIONS OU LES ASSOCIATIONS SPORTIVES.
- LE TRIBUNAL ARBTRAL DU SPORT (TAS).
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