DROIT DU SPORT – TOUT EN UN

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* LA LOI RELATIVE AU SPORT.

* LES ATTRIBUTIONS DU MINISTERE DES SPORTS ET DES LOISIRS.

* L’INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (INJS).

* L’OFFICE NATIONAL DES SPORTS (ONS).

* L’OFFICE IVOIRIEN DES SPORTS SCOLAIRES ET UNIVERSITAIRES (OISSU).

* LA CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LE DOPAGE DANS LE SPORT.

* LE CODE MONDIAL ANTIDOPAGE.

* LES LISTES DES INTERDICTIONS.

* STANDARD INTERNATIONAL POUR LES CONTRÔLES ET LES ENQUÊTES.

* STANDARD INTERNATIONAL POUR LES LABORATOIRES.

* STANDARD INTERNATIONAL POUR LES AUTORISATIONS D’USAGE A DES FINS THERAPEUTIQUES (AUT).

* STANDARD INTERNATIONAL POUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS.

MISE A JOUR 2019 :

* L’ORDRE DU MERITE SPORTIF.

* L’ORGANISATION DES SPORTS CIVILS.

* L’ORGANISATION DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT DANS LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT.

* LES SPORTS ET LOISIRS.

* LA DELEGATION DE POUVOIRS AUX FEDERATIONS SPORTIVES.

* LES CONDITIONS ET MODALITES D’OCTROI, DE SUSPENSION ET DE RETRAIT DE L’AGREMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES, AUX FEDERATIONS SPORTIVES, AUX GROUPEMENTS SPORTIFS ET AUX SOCIETES SPORTIVES.

* LE STATUT DE SPORTIF DE HAUT-NIVEAU.

* LA CONVENTION-TYPE A LAQUELLE EST SUBORDONNEE LA CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELS SIGNEE ENTRE L’ETAT ET LES FEDERATIONS OU LES ASSOCIATIONS SPORTIVES.