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RECUEIL DE TEXTES DE LOIS
LE CODE DE L’ENVIRONNEMENT. LE CODE FORESTIER. LE CODE DE L’EAU. LE PRINCIPE POLLUEUR-PAYEUR. LE CENTRE IVOIRIEN ANTIPOLLUTION » (CIAPOL). L’AGENCE NATIONALE DE L’ENVIRONNEMENT (ANDE). L’OFFICE IVOIRIEN DES PARCS ET RESERVES (O.I.P.R.). LA GESTION DU FONDS SPECIAL DES PARCS NATIONAUX. LES MODALITES D’HABILITATION EN QUALITE D’OFFICIER JUDICIAIRE DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS DES PARCS NATIONAUX ET RESERVES NATURELLES ET DES EAUX ET FORÊTS. LA PROTECTION DE LA FAUNE ET L’EXERCICE DE LA CHASSE. LE REGIME DES PERMIS DE CHASSE ET LES MODALITES DE LEURS ATTRIBU-TIONS. LA LICENCE DE GUIDE DE CHASSE. LE TRAFIC, LA CIRCULATION, L’IMPORTATION, L’EXPORTATION DES TROPHEES D’ANIMAUX PROTEGES ET SPECTACULAIRES ET DE LEURS DEPOUILLES. LA REGLEMENTATION DE LA DETENTION DES IVOIRES. LES PROCEDURES DE CLASSEMENT ET DE DECLASSEMENT DES FORÊTS DOMA-NIALES. LES PROCEDURES DE CLASSEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATURELLES. LA REPARTITION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITU-TIONS, DOMMAGES-INTERÊTS, CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE DE LA CHASSE. LA REPARTI¬TION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITUTIONS, DOMMAGES-INTERÊTS. CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE FOR. LA PROTECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’ENVIRONNEMENT CONTRE LES EFFETS DES DECHETS INDUSTRIELS TOXIQUES ET NUCLEAIRES ET DES SUBSTANCES NOCIVES. L’ORGANISATION DES SECOURS EN CAS DE SINISTRE TECHNOLOGIQUE DANS LES INSTALLATIONS DES HYDROCARBURES ET DE LA CHIMIE. LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN ET LAGUNAIRE. LES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT. LA GESTION ET LE FINANCEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATIONALES. L’AUDIT ENVIRONNEMENTAL. LA REGLEMENTATION DES REJETS ET EMISSIONS DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT. L’ORIENTATION SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE. LA REGLEMENTATION DES EMISSIONS DE BRUITS DE VOISINAGE LA QUALITE DE L’AIR. LES MODALITES DE MISES A FEU AUTORISEES. LA PROFESSION D’EXPLOITANT FORESTIER. L’ORIENTATION AGRICOLE. L’ACCORD DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES… |