| LIVRE I : NORMES GENERALES
TITRE I : LES LOIS DE L’EGLISE
TITRE II : LA COUTUME
TITRE III : LES DECRETS GENERAUX ET LES INSTRUCTIONS
TITRE IV : LES ACTES ADMINISTRATIFS PARTICULIERS
CHAP. I : NORMES COMMUNES
CHAP. II : LES DECRETS ET LES PRECEPTES PARTICULIERS
CHAP. III : LES RESCRITS
CHAP. IV : LES PRIVILEGES
CHAP. V : LES DISPENSES
TITRE V : LES STATUTS ET LES REGLEMENTS
TITRE VI : LES PERSONNES PHYSIQUES ET JURIDIQUES
CHAP. I : LA CONDITION CANONIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES
CHAP. II : LES PERSONNES JURIDIQUES
TITRE VII : LES ACTES JURIDIQUES
TITRE : VIII LE POUVOIR DE GOUVERNEMENT
TITRE IX : LES OFFICES ECCLESIASTIQUES
CHAP. I : LA PROVISION DE L’OFFICE ECCLESIASTIQUE
CHAP. II : LA PERTE DE L’OFFICE ECCLESIASTIQUE
TITRE X : LA PRESCRIPTION
TITRE XI : LE CALCUL DU TEMPS
LIVRE II : LE PEUPLE DE DIEU
PREMIERE PARTIE : LES FIDELES DU CHRIST
TITRE I : OBLIGATIONS ET DROITS DE TOUS LES FIDELES
TITRE II : LES OBLIGATIONS ET LES DROITS DES FIDELES LAÏCS
TITRE III : LES MINISTRES SACRES OU CLERCS
CHAP. I : LA FORMATION DES CLERCS
CHAP. II : L’INSCRIPTION OU L’INCARDINATION DES CLERCS
CHAP. III : LES OBLIGATIONS ET LES DROITS DES CLERCS
CHAP. IV : LA PERTE DE L’ETAT CLERIAL
TITRE IV : LES PRELATURES PERSONNELLES
TITRE V : LES ASSOCIATIONS DE FIDELES
CHAP. I : NORMES COMMUNES
CHAP. II : LES ASSOCIATIONS PUBLIQUES DE FIDELES
CHAP. III : LES ASSOCIATIONS PRIVEES DE FIDELES
CHAP. IV : NORMES SPECIALES POUR LES ASSOCIATIONS DE LAÏCS
DEUXIEME PARTIE : LA CONSTITUTION HIERARCHIQUE DE L’EGLISE
SECTION I : L’AUTORITE SUPRÊME DE L’EGLISE
CHAP. I : LE PONTIFE ROMAIN ET LE COLLEGE DES EVÊQUES
CHAP. II : LE SYNODE DES EVÊQUES
CHAP. III : LES CARDINAUX DE LA SAINTE EGLISE ROMAINE
CHAP. IV : LA CURIE ROMAINE
CHAP. V : LES LEGATS DU PONTIFE ROMAIN
SECTION II : LES EGLISES PARTICULIERES ET LEURS REGROUPEMENTS
TITRE I : LES EGLISES PARTICULIERES ET LEURS AUTORITES
CHAP. I : LES EGLISES PARTICULIERES
CHAP. II : LES EVÊQUES
CHAP. III : EMPÊCHEMENT ET VACANCE DU SIEGE
TITRE II : LES REGROUPEMENTS DES EGLISES PARTICULIERES
CHAP. I : LES PROVINCES ET LES REGIONS ECCLESIASTIQUES
CHAP. II : LES METROPOLITAINS
CHAP. III : LES CONCILES PARTICULIERS
CHAP. IV : LES CONFERENCES DES EVÊQUES
TITRE III : L’ORGANISATION INTERNE DES EGLISES PARTICULIERES
CHAP. I : LE SYNODE DIOCESAIN
CHAP. II : LA CURIE DIOCESAINE
CHAP. III : LE CONSEIL PRESBYTERAL ET LE COLLEGE DES CONSULTEURS
CHAP. IV : LES CHAPITRES DE CHANOINES
CHAP. V : LE CONSEIL PASTORAL
CHAP. VI : LES PAROISSES, LES CURES ET LES VICAIRES PAROISSIAUX
CHAP. VII : LES VICAIRES FORAINS
CHAP. VIII : LES RECTEURS D’EGLISES ET LES CHAPELAINS
TROISIEME PARTIE : LES INSTITUTS DE VIE CONSACREE ET LES SOCIETES DE VIE APOSTOLIQUE
SECTION I : LES INSTITUTS DE VIE CONSACREE
TITRE I : NORMES COMMUNES A TOUS LES INSTITUTS DE VIE CONSACREE
TITRE II : LES INSTITUTS RELIGIEUX
CHAP. I : LES MAISONS RELIGIEUSES, LEUR ERECTION ET LEUR SUPPRESSION
CHAP. II : LE GOUVERNEMENT DES INSTITUTS
CHAP. III : L’ADMISSION DES CANDIDATS ET LA FORMATION DES RELIGIEUX
CHAP. IV : OBLIGATIONS ET DROITS DES INSTITUTS ET DE LEURS MEMBRES
CHAP. V : L’APOSTOLAT DES INSTITUTS
CHAP. VI : LA SEPARATION DES MEMBRES D’AVEC LEUR INSTITUT
CHAP. VII : LES RELIGIEUX ELEVES À L’EPISCOPAT
CHAP. VIII : LES CONFERENCES DE SUPERIEURS MAJEURS
TITRE III : LES INSTITUTS SECULIERS
SECTION II : LES SOCIETES DE VIE APOSTOLIQUE
LIVRE III : LA FONCTION D’ENSEIGNEMENT DE L’EGLISE
TITRE I : LE MINISTERE DE LA PAROLE DE DIEU
CHAP. I : LA PREDICATION DE LA PAROLE DE DIEU
CHAP. II : LA FORMATION CATECHETIQUE
TITRE II : L’ACTIVITE MISSIONNAIRE DE L’EGLISE
TITRE III : L’EDUCATION CATHOLIQUE
CHAP. I : LES ECOLES
CHAP. II : LES UNIVERSITES CATHOLIQUES ET LES AUTRES INSTITUTS D’ETUDES SUPERIEURES
CHAP. III : LES UNIVERSITES ET LES FACULTES ECCLESIASTIQUES
TITRE IV : LES MOYENS DE COMMUNICATION SOCIALE ET EN PARTICULIER LES LIVRES
TITRE V : LA PROFESSION DE FOI
LIVRE IV : LA FONCTION DE SANCTIFICATION DE L’EGLISE
PREMIERE PARTIE : LES SACREMENTS
TITRE I : LE BAPTÊME
CHAP. I : LA CELEBRATION DU BAPTÊME
CHAP. II : LE MINISTRE DU BAPTÊME
CHAP. III : LES PERSONNES A BAPTISER
CHAP. IV : LES PARRAINS
CHAP. V : PREUVE ET INSCRIPTION DU BAPTÊME CONFERE
TITRE II : LE SACREMENT DE CONFIRMATION
CHAP. I : LA CELEBRATION DE LA CONFIRMATION
CHAP. II : LE MINISTRE DE LA CONFIRMATION
CHAP. III : LES PERSONNES À CONFIRMER
CHAP. IV : LES PARRAINS
CHAP. V : PREUVE ET INSCRIPTION DE LA CONFIRMATION
TITRE III : LA TRES SAINTE EUCHARISTIE
CHAP. I : LA CELEBRATION EUCHARISTIQUE
CHAP. II : LA RESERVE ET LA VENERATION DE LA TRES SAINTE EUCHARISTIE
CHAP. III : L’OFFRANDE POUR LA CELEBRATION DE LA MESSE
TITRE IV : LE SACREMENT DE PENITENCE
CHAP. I : LA CELEBRATION DU SACREMENT
CHAP. II : LE MINISTRE DU SACREMENT DE PENITENCE
CHAP. III : LE PENITENT
CHAP. IV : LES INDULGENCES
TITRE V : LE SACREMENT DE L’ONCTION DES MALADES
CHAP. I : LA CELEBRATION DU SACREMENT
CHAP. II : LE MINISTRE DE L’ONCTION DES MALADES
CHAP. III : LES PERSONNES A QUI IL FAUT CONFERER L’ONCTION DES MALADES
TITRE VI : L’ORDRE
CHAP. I : LA CELEBRATION ET LE MINISTRE DE L’ORDINATION
CHAP. II : LES ORDINANDS
CHAP. III : INSCRIPTION ET ATTESTATION D’ORDINATION
TITRE VII : LE MARIAGE
CHAP. I : LE SOIN PASTORAL ET LES PRELIMINAIRES A LA CELEBRATION DU MARIAGE
CHAP. II : LES EMPÊCHEMENTS DIRIMANTS EN GENERAL
CHAP. III : LES EMPÊCHEMENTS DIRIMANTS EN PARTICULIER
CHAP. IV : LE CONSENTEMENT MATRIMONIAL
CHAP. V : LA FORME DE LA CELEBRATION DU MARIAGE
CHAP.VI : LES MARIAGES MIXTES
CHAP.VII : LA CELEBRATION EN SECRET DU MARIAGE
CHAP. VIII : LES EFFETS DU MARIAGE
CHAP. IX : LA SEPARATION DES EPOUX
CHAP. X : LA CONVALIDATION DU MARIAGE
DEUXIEME PARTIE : LES AUTRES ACTES DU CULTE DIVIN
TITRE I : LES SACRAMENTAUX
TITRE II : LA LITURGIE DES HEURES
TITRE III : LES FUNERAILLES ECCLESIASTIQUES
CHAP. I : LA CELEBRATION DES FUNERAILLES
CHAP. II : LES PERSONNES AUXQUELLES DOIVENT ÊTRE ACCORDEES OU REFUSEES LES FUNERAILLES ECCLESIASTIQUES
TITRE IV : LE CULTE DES SAINTS, DES SAINTES IMAGES ET DES RELIQUES
TITRE V : LE VOEU ET LE SERMENT
CHAP. I : LE VOEU
CHAP. II : LE SERMENT
TROISIEME PARTIE : LES LIEUX ET LES TEMPS SACRES
TITRE I : LES LIEUX SACRES
CHAP. I : LES EGLISES
CHAP. II : LES ORATOIRES ET LES CHAPELLES PRIVEES
CHAP. III : LES SANCTUAIRES
CHAP. IV : LES AUTELS
CHAP. V : LES CIMETIERES
TITRE II : LES TEMPS SACRES
CHAP. I : LES JOURS DE FÊTES
CHAP. II : LES JOURS DE PENITENCE
LIVRE V : LES BIENS TEMPORELS DE L’EGLISE
TITRE I : L’ACQUISITION DE BIENS
TITRE II : L’ADMINISTRATION DES BIENS
TITRE III : LES CONTRATS ET EN PARTICULIER L’ALIENATION
TITRE IV : LES PIEUSES VOLONTES EN GENERAL ET LES FONDATIONS PIEUSES
LIVRE VI : LES SANCTIONS DANS L’EGLISE
PREMIERE PARTIE : LES DELITS ET LES PEINES EN GENERAL
TITRE I : LA PUNITION DES DELITS EN GENERAL
TITRE II : LA LOI PENALE ET LE PRECEPTE PENAL
TITRE III : LE SUJET SOUMIS AUX SANCTIONS PENALES
TITRE IV : LES PEINES ET LES AUTRE PUNITIONS
CHAP. I : LES CENSURES
CHAP. II : LES PEINES EXPIATOIRES
CHAP. III : LES REMEDES PENAUX ET LES PENITENCES
TITRE V : L’APPLICATION DES PEINES
TITRE VI : LA CESSATION DES PEINES
DEUXIEME PARTIE : LES PEINES POUR DES DELITS PARTICULIERS
TITRE I : LES DELITS CONTRE LA RELIGION ET L’UNITE DE L’EGLISE
TITRE II : LES DELITS CONTRE LES AUTORITES ECCLESIASTIQUES ET LA LIBERTE DE L’EGLISE
TITRE III : L’USURPATION DES CHARGES ECCLESIASTIQUES ET LES DELITS DANS L’EXERCICE DE CES CHARGES
TITRE IV : LE CRIME DE FAUX
TITRE V : LES DELITS CONTRE LES OBLIGATIONS SPECIALES
TITRE VI : LES DELITS CONTRE LA VIE ET LA LIBERTE HUMAINES
TITRE VII : NORME GENERALE
LIVRE VII : LES PROCES
PREMIERE PARTIE : LES JUGEMENTS EN GENERAL
TITRE I : LE FOR COMPETENT
TITRE II : LES DIVERS DEGRES ET GENRES DE TRIBUNAUX
CHAP. I : LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE
CHAP. II : LE TRIBUNAL DE DEUXIEME INSTANCE
CHAP. III : LES TRIBUNAUX DU SIEGE APOSTOLIQUE
TITRE III : LES REGLES DE FONCTIONNEMENT DES TRIBUNAUX
CHAP. I : LA FONCTION DES JUGES ET DES MINISTRES DU TRIBUNAL
CHAP. II : L’ORDRE DE L’EXAMEN DES CAUSES
CHAP. III : DELAIS ET AJOURNEMENTS
CHAP. IV : LE LIEU DU JUGEMENT
CHAP. V : L’ADMISSION DES PERSONNES A L’AUDIENCE, LA REDACTION ET LA CONSERVATION DES ACTES
TITRE IV : LES PARTIES DANS LA CAUSE
CHAP. I : LE DEMANDEUR ET LE DEFENDEUR
CHAP. II : LES PROCUREURS JUDICIAIRES ET LES AVOCATS
TITRE V : LES ACTIONS ET LES EXCEPTIONS
CHAP. I : LES ACTIONS ET LES EXCEPTIONS EN GENERAL
CHAP. II : LES ACTIONS ET LES EXCEPTIONS EN PARTICULIER
DEUXIEME PARTIE : LE PROCES CONTENTIEUX
SECTION I : LE PROCES CONTENTIEUX ORDINAIRE
TITRE I L’INTRODUCTION DE LA CAUSE
CHAP. I : LE LIBELLE INTRODUCTIF D’INSTANCE
CHAP. II : LA CITATION ET LA NOTIFICATION DES ACTES JUDICIAIRES
TITRE II : LA LITISCONTESTATION
TITRE III : L’INSTANCE
TITRE IV : LES PREUVES
CHAP. I : LES DECLARATIONS DES PARTIES
CHAP. II : LA PREUVE DOCUMENTAIRE
CHAP. III : LES TEMOINS ET LES TEMOIGNAGES
CHAP. IV : LES EXPERTS
CHAP. V : LE TRANSPORT SUR LES LIEUX ET LA RECONNAISSANCE JUDICIAIRE
CHAP. VI : LES PRESOMPTIONS
TITRE V : LES CAUSES INCIDENTES
CHAP. I : LES PARTIES DEFAILLANTES
CHAP. II : L’INTERVENTION DE TIERS DANS LA CAUSE
TITRE VI : LA PUBLICATION DES ACTES, LA CONCLUSION DE LA CAUSE ET LA DISCUSSION DE LA CAUSE
TITRE VII : LES PRONONCES DU JUGE
TITRE VIII : LES MOYENS D’ATTAQUER LA SENTENCE
CHAP. I : LA PLAINTE EN NULLITE CONTRE LA SENTENCE
CHAP. II : L’APPEL
TITRE IX : LA CHOSE JUGEE ET LA REMISE EN L’ETAT
CHAP. I : LA CHOSE JUGEE
CHAP. II : LA REMISE EN L’ETAT
TITRE X : LES DEPENS ET L’ASSISTANCE JUDICIAIRE GRATUITE
TITRE XI : L’EXECUTION DE LA SENTENCE
SECTION II : LE PROCES CONTENTIEUX ORAL
TROISIEME PARTIE : QUELQUES PROCES SPECIAUX
TITRE I : LES PROCES MATRIMONIAUX
CHAP. I : LES CAUSES EN DECLARATION DE NULLITE DE MARIAGE
CHAP. II : LES CAUSES DE SEPARATION DES EPOUX
CHAP. III : LE PROCES POUR LA DISPENSE D’UN MARIAGE CONCLU ET NON CONSOMME
CHAP. IV : LE PROCES EN PRESOMPTION DE LA MORT D’UN CONJOINT
TITRE II : LES CAUSES DE DECLARATION DE NULLITE DE L’ORDINATION SACREE
TITRE III : LES MOYENS D’EVITER LES PROCES
QUATRIEME PARTIE : LE PROCES PENAL
CHAP. I : L’ENQUÊTE PREALABLE
CHAP. II : LE DEROULEMENT DU PROCES
CHAP. III : L’ACTION EN REPARATION DES DOMMAGES
CINQUIEME PARTIE : LA PROCEDURE DES RECOURS ADMINISTRATIFS ET DE REVOCATION OU DE TRANSFERT DES CURES
SECTION I : LE RECOURS CONTRE LES DECRETS ADMINISTRATIFS
SECTION II : LA PROCEDURE DE REVOCATION OU DE TRANSFERT DES CURES
CHAP. I : LA PROCEDURE DE LA REVOCATION DES CURES
CHAP. II : LA PROCEDURE DU TRANSFERT DES CURES |