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LE REGLEMENT D’EXPLOITATION DU PORT AUTONOME D’ABIDJAN

(ARRÊTE N° 758 M.TP.CAB. DU 24 MAI 1963 PORTANT
APPROBATION DU REGLEMENT D’EXPLOITATION DU PORT D’ABIDJAN)

CHAP. I : LES NAVIRES  (ART. 1 – 10)

CHAP. II : TAXES D’EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT DES PASSAGERS ET DES MARCHANDISES ET PRODUITS  (ART. 11 – 13)

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CHAP. III : OCCUPATION DES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES  (ART.  14 – 47)

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CHAPITRE III : OCCUPATION DES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES →
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