SECTION 1 :
GRADE
ARTICLE 50
Le grade consacre l’aptitude à exercer une fonction ou un commandement.
Le grade est un titre attribué à chacun des degrés de la hiérarchie. II s’acquiert par nomination ou par promotion.
Des droits, des devoirs et des prérogatives lui sont rattachés. Chaque grade comporte des échelons.
SECTION 2 :
CATEGORIES DE GRADES
ARTICLE 51
La hiérarchie militaire comporte, dans l’ordre croissant, les trois catégories ci-après :
1°) les militaires du rang ;
2°) les sous-officiers ou officiers mariniers ;
3°) les officiers.
ARTICLE 52
La catégorie des militaires du rang comprend les grades ci-après, dans l’ordre croissant :
1°) soldat de 2ème classe ou matelot de 2ème classe ;
2°) soldat de 1ère classe ou matelot de 1ère classe ;
3°) caporal, brigadier ou quartier-maître de 2ème classe ;
4°) caporal-chef, brigadier-chef ou quartier-maître de la 1ère classe.
ARTICLE 53
La catégorie des sous-officiers comprend les grades ci-après, dans l’ordre croissant :
a) sous-officiers subalternes :
1°) sergent, maréchal des logis ou second maître ;
2°)sergent-chef, maréchal-des-logis-chef ou maître;
b) sous-officiers supérieurs :
1°) adjudant ou premier maître ;
2°) adjudant-chef ou maître principal ;
3°) adjudant-chef major ou maître principal major.
ARTICLE 54
La catégorie des officiers comprend les grades ci-après, dans l’ordre croissant :
a) officiers subalternes :
1°) sous-lieutenant ou enseigne de vaisseau de 2ème classe ;
2°) – lieutenant ou enseigne de vaisseau de 1ère classe ;
3°) capitaine ou lieutenant de vaisseau ;
b) officiers supérieurs :
1°) commandant, chef d’escadron ou capitaine de corvette ;
2°) lieutenant-colonel ou capitaine de frégate ;
3°) colonel ou capitaine de vaisseau ;
4°) colonel-major ou capitaine de vaisseau major ;
c) officiers généraux :
1°) général de brigade, général de brigade aérienne ou contre-amiral ;
2°) général de division, général de division aérienne ou vice-amiral ;
3°) – général de corps d’armée, général de corps d’armée aérienne ou vice-amiral d’escadre ;
4°) général d’armée, général d’armée a6rienne ou amiral;
d) maréchal.
ARTICLE 55
La hiérarchie militaire comporte, en outre, le grade d’aspirant qui se situe en dessous de celui de sous-lieutenant.